M
Mission
mise en commun des terres bois et propriétés, pour la chasse, la répression du braconnage, les dommages causes aux récoltes et aux bois, la constatation et la répression des délits de chasse, le repeuplement du gibier, la destruction des animaux nuisibles.
Domaines
- chasse 👉 Forez-Est
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Marcel-de-Félines (42122)Associations de Saint-Marcel-de-Félines
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W422010494
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0422001204
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr