M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE EN COMMUN DES TERRES BOIS ET PROPRIETES, POUR LA CHASSE, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, LES DOMMAGES CAUSES AUX RECOLTES ET AUX BOIS, LA CONSTATATION ET LA REPRESSION DES DELITS DE CHASSE,
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARCEL-DE-FELINES (42122)#
Identifiants
Identifiant
422S0422001204
Copié !
Historique
0422001204
Copié !
RNA
W422010494
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : W422010494
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.