COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ONZAIN ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS ONZAINOIS (SIPO)

Active Veuzain-sur-Loire 1978-03-22
M

Mission

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents de la mairie d'Onzain et du SIPO, notamment en contribuant au frais de vacances et de loisirs des enfants de ce personnel ; la nature des prestations, leur montant et les conditions générales nécessaires pour pouvoir en bénéficier, seront fixés chaque année par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration ; les allocations ne sauraient en aucun cas avoir directement ou indirectement le caractère d'un complément de rémunération

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Veuzain-sur-Loire (41150)

Associations de Veuzain-sur-Loire

Contact

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Identifiants

RNA
W411003115
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0411003763
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 411P

Observation : Reprise auto

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr