M
Mission
obtenir,soit de l'etat,soit du departement,soit de la commune,d'associations syndicales ou de particuliers,l'affermage des lots de peche sur le territoire de la region; concourir a la lutte contre
Domaines
- pêche 👉 Landes d'Armagnac
@
Commune & Contact
Commune
Gabarret (40310)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W402009998
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402003004
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-09-24
- Ancien titre : ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PISCICULTURE 'LA GAULE DU GABARD AN
- Nouveau titre : ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GABARRET "LA GAULE DU GABARDAN"
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier. mise à jour du dossier le 23/09/2025
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr