ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GABARRET "LA GAULE DU GABARDAN"

Active Gabarret 1947-06-02
M

Mission

obtenir,soit de l'etat,soit du departement,soit de la commune,d'associations syndicales ou de particuliers,l'affermage des lots de peche sur le territoire de la region; concourir a la lutte contre

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gabarret (40310)

Associations de Gabarret

Contact

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Identifiants

RNA
W402009998
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402003004
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-09-24
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  • Ancien titre : ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PISCICULTURE 'LA GAULE DU GABARD AN
  • Nouveau titre : ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GABARRET "LA GAULE DU GABARDAN"
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 402P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier. mise à jour du dossier le 23/09/2025

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr