APE DE PARCALIE

Active Saint-Sever 2022-10-14
M

Mission

promouvoir et gérer dans l'intérêt des écoles du Parc et de Péralie de Saint-Sever et de leurs familles des manifestations à but lucratif, des animations festives ou culturelles (par exemple : fête de l'école, lotos, tombolas, vide grenier, goûters, soirées animées) ; Les fonds récoltés par l'association pourront servir à l'achat de matériel pédagogique pour les enfants des écoles, au financement de sorties scolaires ou d'intervenants extérieurs ; L'association se réserve le droit de subventionner ou non, tout ou partie d'un projet scolaire après délibération ; En aucun cas, elle n'entend se substituer aux administrations responsables

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sever (40500)

Associations de Saint-Sever

Siège INSEE

PARC DE TOULOUZETTE, 40500 SAINT-SEVER

Contact

#

Identifiants

RNA
W402009291
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922999818
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 402P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr