ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE-EULALIE-EN-BORN

Active Sainte-Eulalie-en-Born 1975-03-10
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Eulalie-en-Born (40200)

Associations de Sainte-Eulalie-en-Born

Siège INSEE

81 RUE DU LAVOIR, 40200 SAINTE-EULALIE-EN-BORN

Contact

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Identifiants

RNA
W402008581
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
994420727
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0402001323
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 402P

Observation : JO présent dans le dossier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr