M
Mission
un projet alternatif à la voie de contournement de sanguinet prévue au plu, le repsect des propriétaires riverains, l'amélioration de leur cadre de vie, la lutte contre les nuisances et pollutions, d'une manière générale la protection de l'eau, de l'air, des sols, de la faune, de la flore, des sites et des paysages
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grands Lacs
@
Commune & Contact
Commune
Sanguinet (40460)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W402003876
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402009118
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr