COMITE DES FÊTES DE COMMENSACQ

Active Commensacq 1976-01-05
M

Mission

organiser des fêtes, des loisirs, des excursions, des manifestations sportives et des réjouissances diverses, exploiter, à titre occasionnel la licence 4, qui est de la propriété communale, représentée par Mme le Maire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Commensacq (40210)

Associations de Commensacq

Siège INSEE

200 DE TRENSACQ, 40210 COMMENSACQ

Contact

#

Identifiants

RNA
W402002815
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
912882479
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0402001400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 402P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr