JOUEURS JSV RUGBY Active Villeneuve-de-Marsan Rugby W402002120 Créée en 1993 Gestion des cotisations des joueurs de la jsv rugby Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villeneuve-de-Marsan (40190) Identifiants RNAW402002120 HIST.0402007046 Historique Créée le 01/01/1993, dernière déclaration le 01/04/2016 4 évènements 01/01/1993 Création 05/05/1993 Publication au Journal Officiel 01/04/2016 Dernière déclaration 01/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.