ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BAS-MAUCO

Active Bas-Mauco 1996-03-21
M

Mission

Elle a pour but, dans le cadre de la loi du 1er juillet 1901, de favoriser sur son territoire,dans le respect des proprietes et desrecoltes, le developpement du gibier et la destruction des nui-

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bas-Mauco (40500)

Associations de Bas-Mauco

Siège INSEE

MAIRIE, 40500 BAS-MAUCO

Contact

#

Identifiants

RNA
W402001899
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810501742
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0402007525
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 402P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr