COMITE DES FETES DE HONTANX

Active Hontanx 1989-05-09
M

Mission

animer et développer la vie en société et favoriser toute initiative collective visant des liens avec des personnes, associer en fonction de leurs préoccupations tout public et en particulier les jeunes, organiser les fêtes patronales du village et déclarer une activité commerciale de débit de boisson en application de l'article L442.7 du code du commerce, participer matériellement et humainement aux manifestations communales en collaboration avec la commission d'animation du conseil municipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hontanx (40190)

Associations de Hontanx

Siège INSEE

MAIRIE, 40190 HONTANX

Contact

#

Identifiants

RNA
W402001675
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
408501682
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0402006276
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 402P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr