ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARBAZAN

Active Sarbazan 1977-03-25
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse, des plans de gestion et du schéma départemental de gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sarbazan (40120)

Associations de Sarbazan

Contact

#

Identifiants

RNA
W402001359
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402005022
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 402P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr