ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BROCAS

Active Brocas 1974-09-25
M

Mission

assurer une bonne organisation de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune ssauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le repect du plan de chasse en y affectant les ressources appropriées et des plans de gestions ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brocas (40420)

Associations de Brocas

Contact

#

Identifiants

RNA
W402001316
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402004980
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 402P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr