COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BISCARROSSE

Active Biscarrosse 1977-07-25
M

Mission

contribuer à l'organisation de réalisations sociales, orbaniser certains loisirs pour le personnel, renforcer par tous les moyens la solidarité de tous les agents, organiser et participer à des manifestations ou compétitions sportives - gérer les subventions, ressources de toutes natures autorisées par la loi en faveur du personnel

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grands Lacs
@

Commune & Contact

Commune

Biscarrosse (40600)

Associations de Biscarrosse

Siège INSEE

RUE EDOUARD BRANLY, 40600 BISCARROSSE

Contact

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Identifiants

RNA
W402000293
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501215016
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0402005075
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 402P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr