ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE SANGUINET.

Active Sanguinet 1995-05-27
M

Mission

Resserrer les liens entre ses adhérents, organiser des activités d'animation et de loisirs et gérer un économat au profit des agents communaux de sanguinet.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grands Lacs
@

Commune & Contact

Commune

Sanguinet (40460)

Associations de Sanguinet

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 40460 SANGUINET

Contact

#

Identifiants

RNA
W402000061
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492735618
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0402007388
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 402P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr