ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GOUTS

Active Gouts 1977-03-08
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'education cynegetique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gouts (40400)

Associations de Gouts

Siège INSEE

600 ROUTE DE MUGRON, 40400 GOUTS

Contact

#

Identifiants

RNA
W401010461
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
935102145
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401001864
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : CREATION DE L'ASSOCIATION

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr