ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OSSAGES

Active Ossages 1975-06-28
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ossages (40290)

Associations de Ossages

Contact

#

Identifiants

RNA
W401010400
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001822
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : creation

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr