M
Mission
mise en oeuvre du cahier des charges et du programme d'aménagement afférent au lotissement Serbissolle et de toutes les projections qui en sont possibles
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin-de-Seignanx (40390)Associations de Saint-Martin-de-Seignanx
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W401009737
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr