ASSOCIATION COMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA PROMOTION DE LA PRODUCTION ET DE L'HABITAT DE SAINT JEAN DE MARSACQ

Active Saint-Jean-de-Marsacq 1994-06-09
M

Mission

reflechir aux consequences du projet de tgv. veiller a la protection de la qualite de la vie, la production & l'habitat. etudier & developper tte action capable de promouvoir la production &

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-de-Marsacq (40230)

Associations de Saint-Jean-de-Marsacq

Contact

#

Identifiants

RNA
W401004675
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401004118
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr