M
Mission
l'etude et la defense des interets collectifs des proprietaires fonciers de la commune, a l'occasion du remembrement et dans ses prolongements.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Coteaux et Vallées des Luys
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Coteaux et Vallées des Luys
@
Commune & Contact
Commune
Castel-Sarrazin (40330)Associations de Castel-Sarrazin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W401004448
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001152
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr