OGEC ECOLE NOTRE DAME

Active Saint-Lon-les-Mines 1951-10-10
M

Mission

assumer juridiquement la gestion de l'ets. education, enseignement et culture sous ttes leurs formes. realiser toutes activites parascolaires telles que l'accueil, l'hebergement, la restaurationl

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Lon-les-Mines (40300)

Associations de Saint-Lon-les-Mines

Siège INSEE

LD BRUNET, 40300 SAINT-LON-LES-MINES

Contact

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Identifiants

RNA
W401004295
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
782117394
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401000565
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr