ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC) DE L’ECOLE NOTRE DAME DE SOUSTONS

Active Soustons 1951-10-26
M

Mission

assumer juridiquemt la gestion d'ets d'enseignmt fondes/l'autorite canaonique competente. se liver â tte activite se rapportant â l'education, l'enseignemt, la formation & la culture ss ttes ses formes. realiser tte activite parascolaire accueil, heb

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soustons (40140)

Associations de Soustons

Siège INSEE

10 AVENUE GENERAL DE GAULLE, 40140 SOUSTONS

Contact

#

Identifiants

RNA
W401003363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
782132286
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401000571
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr