COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SIVOM DE MAREMNE

Active Saint-Vincent-de-Tyrosse 2001-01-09
M

Mission

mission de solidarité temporaire, individuelle & familiale à l'égard de tout agent syndical, titulaire ou non, retraités. subventions pour les séjours en colonie de vacances, centres de loisirs ou toutes autres formes de vacances ou de séjours.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Vincent-de-Tyrosse (40230)

Associations de Saint-Vincent-de-Tyrosse

Contact

#

Identifiants

RNA
W401003268
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401105282
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr