ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ORTHEVIELLE

Active Orthevielle 1974-05-16
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Orthevielle (40300)

Associations de Orthevielle

Siège INSEE

40300 ORTHEVIELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W401003054
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
908697352
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401001587
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr