COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL (C.O.S.P.C.) DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX

Active Saint-Martin-de-Seignanx 1979-11-20
M

Mission

mission de solidarité et de camaraderie à l'égard de ses adhérents, sans distinction de grade ou de fonction. Favoriser le développement d'activités culturelles et sportives sur le principe de la rencontre amicale ; les conditions d'adhésion et de cotisations du comité sont définies dans le règlement intérieur établi par le bureau

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Seignanx
  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Seignanx
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-Seignanx (40390)

Associations de Saint-Martin-de-Seignanx

Siège INSEE

47 PLACE OYON-OION, 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX

Contact

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Identifiants

RNA
W401002781
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
538426479
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401002193
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2005-08-13

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr