ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DONZACQ

Active Donzacq 1980-04-28
M

Mission

Favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage et l'education cynegetique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Donzacq (40360)

Associations de Donzacq

Siège INSEE

1 RUE DE LA CHALOSSE, 40360 DONZACQ

Contact

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Identifiants

RNA
W401002559
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
900730482
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401002235
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr