M
Mission
Favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres.
Domaines
- chasse 👉 Maremne Adour Côte Sud
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Maremne Adour Côte Sud
@
Commune & Contact
Commune
Tosse (40230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W401002525
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001610
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr