ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BASSERCLES

Dissoute Bassercles 1975-02-01
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-08-08.

Favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bassercles (40700)

Associations de Bassercles

Contact

#

Identifiants

RNA
W401002230
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001691
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.