COMITE DES FETES DE MISSON

Active Misson 1975-06-30
M

Mission

Organisation des fêtes & réjouissances dans la commune ; dans ce cadre, exploiter la licence de 4ème catégorie "débit de boissons à consommer sur place" dont la commune est propriétaire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Misson (40290)

Associations de Misson

Contact

#

Identifiants

RNA
W401002120
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001687
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

théâtre, marionnettes, cirque, spectacles de variété

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr