SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE NASSIET

Active Nassiet 1965-09-06
M

Mission

Grouper les proprietaires & habitants de la commune ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue du developpement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'elevage, la destruction des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nassiet (40330)

Associations de Nassiet

Siège INSEE

40330 GAUJACQ

Contact

#

Identifiants

RNA
W401001645
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
782075337
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401001043
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr