ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAUGNAC ET CAMBRAN

Active Saugnac-et-Cambran 1974-10-10
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés & des récoltes, le développement du gibier & la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saugnac-et-Cambran (40180)

Associations de Saugnac-et-Cambran

Siège INSEE

1 PL MAIRIE, 40180 SAUGNAC-ET-CAMBRAN

Contact

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Identifiants

RNA
W401001617
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807466784
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401001661
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr