ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GOUSSE

Active Gousse 1975-03-10
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriete et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage et l'education cynegetique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gousse (40465)

Associations de Gousse

Contact

#

Identifiants

RNA
W401001569
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001712
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

clubs de loisirs, relations

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr