ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOUSSE

Dissoute Nousse 1975-04-28
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-05-03.

Favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membress et assurer une meilleure organisation technique de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nousse (40380)

Associations de Nousse

Siège INSEE

A NOUSTE, 40380 NOUSSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W401001561
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434160842
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401001736
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.