COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SITCOM DE BENESSE MAREMNE

Active Bénesse-Maremne 1983-10-28
M

Mission

Solidarite temporaire, individuelle & familiale à l'egard de tout agent titulaire ou non, en activité ou retraite. son action s'exerce en faveur des agents du syndicat : cadeau de mariage ; et des enfants : cadeau de naissance, etc...)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bénesse-Maremne (40230)

Associations de Bénesse-Maremne

Siège INSEE

62 CHEMIN DU BAYONNAIS, 40230 BENESSE-MAREMNE

Contact

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Identifiants

RNA
W401001397
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799022710
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79902271000013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0401002563
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr