COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU S.I.V.O.M. COTE SUD

Dissoute Capbreton 1979-06-11
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-01-03.

Solidarité temporaire & familiale à l'égard de tout agent du Sivom, titulaire ou non, ainsi qu'aux agents retraités à dater de la création du comité.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Capbreton (40130)

Associations de Capbreton

Siège INSEE

MAISON DU PORT, 40130 CAPBRETON

Contact

#

Identifiants

RNA
W401001048
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810523431
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401002168
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.