COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE CAPBRETON

Active Capbreton 1978-06-06
M

Mission

apporter une aide solidaire à chacun de ses membres. Créer ou gérer toute activité susceptible d'apporter un soutien moral ou matériel à tous ses membres. Réaliser le plus grand nombre d'activités sociales ainsi que des activités à caractère sportif et culturel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Capbreton (40130)

Associations de Capbreton

Contact

#

Identifiants

RNA
W401001047
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401002060
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr