ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME DU SACRE COEUR DE POUILLON (APEL ECOLE NOTRE DAME DU SACRE COEUR)

Active Pouillon 1992-12-07
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL, réunir toutes personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autres autorités civiles ou religieuses, étudier les questions se rattachant à l'éducation des enfants, entra

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pouillon (40350)

Associations de Pouillon

Siège INSEE

138 CHEMIN DE LAHITTE, 40350 POUILLON

Contact

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Identifiants

RNA
W401000837
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
823102199
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401003849
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr