CINEMA ET JAZZ A SEIGNOSSE

Active Seignosse 2006-11-03
M

Mission

Organiser le festival Ciné-Jazz à Seignosse, concept qui a été mis en place par la commune de Seignosse, celle-ci conservant la propriété intellectuelle, comme celle du nom Ciné-Jazz déposé à l'INPI le 25 mai 2007 et enregistré sous le numéro national 07 3 506 009 dans la classe de produits ou Services 41 mais confiant son organisation à l'association; et d'une manière plus générale tout ce qui touche à l'exploitation ou la diffusion cinématographique sur la commune.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seignosse (40510)

Associations de Seignosse

Siège INSEE

AVENUE CHARLES DE GAULLE, 40510 SEIGNOSSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W401000776
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
495334435
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Activité

photographie, cinéma (dont ciné-clubs)

chant choral, musique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr