ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CASSEN

Active Cassen 1975-02-03
M

Mission

Favoriser sur son territoire ds le respect des proprietes & des recoltes, le developpement du gibier & la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage & l'education cynegetique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cassen (40380)

Associations de Cassen

Contact

#

Identifiants

RNA
W401000509
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001690
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr