ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE MARIE DE GOSSE

Active Sainte-Marie-de-Gosse 1974-09-02
M

Mission

Favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membress et assurer une meilleure organisation technique de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie-de-Gosse (40390)

Associations de Sainte-Marie-de-Gosse

Contact

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Identifiants

RNA
W401000165
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401001647
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 401S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr