HAD 39

Dissoute Lons-le-Saunier 2003-11-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-06-27.

gestion et de développement d'une structure d'Hospitalisation A Domicile. Elle agit sur l'ensemble du département conformément à la délibération 05-011 de la Commission Exécutive de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Franche-Comté en date du 3 mars 2005 ; délibération 2010-019 de la Commission Exécutive de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Franch-Comté en date du 24 février 2010

Domaines

  • gestion de matériel médical 👉 ECLA
  • Environnement, cadre de vie 👉 ECLA
@

Commune & Contact

Commune

Lons-le-Saunier (39000)

Associations de Lons-le-Saunier

Siège INSEE

305 RUE DESIRE MONNIER, 39000 LONS-LE-SAUNIER

Contact

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Identifiants

RNA
W392000638
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
479067787
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392005510
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise assistée en date du 12/07/2005

Activité

gestion de matériel médical

Environnement, cadre de vie

NAF : Activités hospitalières

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.