AMICALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LA BATIE MONTGASCON

Active La Bâtie-Montgascon 1979-10-09
M

Mission

développer les liens de camaraderie et d'entraide entre ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Bâtie-Montgascon (38110)

Associations de La Bâtie-Montgascon

Siège INSEE

38110 LA BATIE-MONTGASCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W382003768
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
889223624
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
02430
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr