COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PORTES DE L'ISERE

Active Villefontaine 1980-08-11
M

Mission

conception, réalisation et organisation des oeuvres sociales à destination de l'ensemble des personnels CAPI, des communes de Four, L'Isle d'Abreau, Saint Quentin Fallavier, Vaulx-Milieu et Villefontaine et de toute commune, collectivité et établissement public sous réserve qu'elle accepte les statuts

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Porte de l'Isère
@

Commune & Contact

Commune

Villefontaine (38090)

Associations de Villefontaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W382001164
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
02538
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 382S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr