STOP AUX NUISANCES ASSOCIATION POUR LA LIMITATION DES NUISANCES A ST JEAN DE MOIRANS ET MOIRANS

Active Saint-Jean-de-Moirans 1991-04-17
M

Mission

étude des problèmes de nuisance dus à la circulation sur l'ensemble de la commune de St Jean de Moirans

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays Voironnais
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-de-Moirans (38430)

Associations de Saint-Jean-de-Moirans

Contact

#

Identifiants

RNA
W381024321
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381019616
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr