M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Etude des problemes de nuisance dus a la circulation sur l'ensem-ble de la commune de st jean de moirans
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-JEAN-DE-MOIRANS (38430)#
Identifiants
Identifiant
381P0381019616
Copié !
Historique
0381019616
Copié !
RNA
W381024321
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : W381024321
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.