COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES DE LA CCHG

Dissoute Pontcharra 2005-10-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-11-18.

instituer en faveur du personnel intercommunal permanent toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles et culturelles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Grésivaudan
@

Commune & Contact

Commune

Pontcharra (38530)

Associations de Pontcharra

Contact

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Identifiants

RNA
W381008106
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381033367
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.