COMITE D'OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE LE VERSOUD

Active Le Versoud 1978-04-06
M

Mission

instituer en faveur du personnel municipal toutes formes d'aides jugées opportunes

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Grésivaudan
@

Commune & Contact

Commune

Le Versoud (38420)

Associations de Le Versoud

Siège INSEE

309 RUE DES DEYMES, 38420 LE VERSOUD

Contact

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Identifiants

RNA
W381001562
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
790435333
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79043533300014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0381009468
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr