COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRENNE VAL DE CREUSE ET SYMCTOM

Active Ruffec 2004-06-10
M

Mission

promouvoir et coordonner l'action de toutes les institutions sociales créées en faveur de ses membres, ne peuvent bénéficier deux fois des cadeaux de noël, les enfants dont les deux parents sont agents de l'une ou l'autre colllectivité du CAS; aussi,ne peuvent bénéficier deux fois de la prime de naissance et de l'aide exceptionnelle, ces mêmes parents

Domaines

  • associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat 👉 Brenne - Val de Creuse
  • centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale 👉 Brenne - Val de Creuse
@

Commune & Contact

Commune

Ruffec (36300)

Associations de Ruffec

Siège INSEE

5 RUE DE L'EGLISE, 36300 RUFFEC

Contact

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Identifiants

RNA
W361000339
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
790296065
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0361001834
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 361S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat

centres sociaux et socioculturels, foyers de jeunes travailleurs, centres d'études et d'action sociale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr