ASSOCIATION DE PROGRAMME LES OCEANIDES

Active Rennes 2008-09-05
M

Mission

réunir les personnes physiques ou morales qui se rendront acquéreurs d'un ou plusieurs lots du programme de construction ci-dessus identifié, initié et réalisé par la Coop de Construction ou avec sa participation, pour organiser leur représentation au sein de cette société coopérative, pendant la durée mentionnée dans les statuts ; et ceci, dans le cadre des dispositions statutaires de ladite société et des dispositions de la Loi 47.1775 du 10 septembre 1947 modifiée, sur les sociétés à caractère coopératif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rennes (35000)

Associations de Rennes

Contact

#

Identifiants

RNA
W353006464
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 353P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr