M
Mission
accroître constamment les garanties proposées aux acquéreurs de maisons individuelles, promouvoir la démarche qualité globale du réseau maisons de qualité, agréer les constructeurs de maisons individuelles, créer et fédérer les associations régionales maisons de qualité, ajuster en permanence la charte maisons de qualité, réaliser des formations
Domaines
- organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Rennes Métropole
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Commune & Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W353004958
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353020801
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Activité
organisation de professions (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr